Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOUREUX DU ROY
ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Numéro de dépôt :
1005000
Date de dépôt :
30/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAVOUREUX DU ROY

Déposée le 30 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAVOUREUX DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.), 88430 Corcieux. - France.

La marque SAVOUREUX DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAVOUREUX DU ROY est expirée depuis le 30 décembre 1986.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , LA ROYALE COMTOISE , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE , LE DOULIARD


ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.), 88430 Corcieux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Fromages, beurres et autres produits laitiers.